Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PETILL'OC
Numéro de dépôt :
1499932
Date de dépôt :
24/11/1987
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
24/11/1997
Présentation de la marque PETILL'OC
Déposée le 24 novembre 1987 par CHOULET Jeannot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « PETILL'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PETILL'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499932.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETILL'OC est expirée depuis le 24 novembre 1997.
CHOULET Jeannot a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18